Les termes « Macroscope » et « Gyroscope » sont des marques déposées qui réfèrent aux cadres de référence et corpus méthodologiques incluant, sans s'y limiter, des méthodes, processus, techniques, conseils, modèles, exemples, matériel didactique, outils et documentation, (collectivement « Propriété intellectuelle »), propriété exclusive de Fujitsu Conseil (Canada) inc., une société dûment constituée selon les lois du Canada ayant une place d'affaires au 110 boul. Crémazie Ouest, bureau 800, Montréal, QC, Canada, H2P 1B9 (ci-après nommée « Fujitsu »). 

Le site http://demo.macroscope.ca.fujitsu.com ainsi que tous les sites dont l'adresse est de la forme xxxxdemo.macroscope.ca.fujitsu.com (ci-après nommés « Site(s) Web Macroscope ») sont des sites internet conçus et exploités par Fujitsu permettant de promouvoir, diffuser et utiliser la Propriété intellectuelle. L'utilisation des Sites Web Macroscope et de leurs contenus sont régis par les conditions de l’accord de licence décrit ci-dessous. 

Les présentes conditions générales (« Conditions ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des Sites Web Macroscope. 

Tout accès et/ou utilisation des Sites Web Macroscope suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre Fujitsu et vous. Si vous ne souhaitiez pas accepter tout ou partie des présentes Conditions, il vous est demandé de renoncer à tout usage de la Propriété intellectuelle et des Sites Web Macroscope. 

I. Droits d'accès et d'utilisation 

Par la présente, Fujitsu vous accorde et vous acceptez une licence gratuite, temporaire, non exclusive et non transférable pour utiliser les Sites Web Macroscope et/ou leur contenu uniquement pour votre usage personnel (collectivement « Licence ») en plus des présentes Conditions d'utilisation. Il est entendu que vous n'utiliserez pas les Sites Web Macroscope à des fins commerciales. Fujitsu vous informera 10 jours à l'avance de la fin de la licence fournie dans le cadre des présentes conditions. 

II. Droits de propriété 
Tout le contenu des Sites Web Macroscope et tous les droits d'auteur, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle liés au contenu sont la propriété de Fujitsu et vous devez toujours reconnaître que les droits de propriété intellectuelle appartiennent à Fujitsu et vous assurer que l'avis de propriété intellectuelle concernant la confidentialité, la propriété des marques commerciales et des droits d'auteur apparaît sur toutes vos utilisations du contenu des Sites Web Macroscope. 

III. Limitation de l'utilisation
Sauf dans les cas expressément stipulés par ces Conditions, ou par la loi applicable, aucun contenu de ces Sites Web Macroscope ne peut être employé, copié, modifié, traduit, distribué ou utilisé de quelque façon sans permission au préalable de Fujitsu, lequel consentement pourra être refusé à la seule discrétion de Fujitsu. Fujitsu se réserve le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier des Conditions, ainsi que du contenu dans les présents Sites Web Macroscope en tout temps sans avis préalable. 

IV. Mesure injonctive
Sauf dans les cas expressément stipulés par ces Conditions, ou par la loi applicable, aucun contenu de ces Sites Web Macroscope ne peut être employé, copié, modifié, traduit, distribué ou utilisé de quelque façon sans permission au préalable de Fujitsu, lequel consentement pourra être refusé à la seule discrétion de Fujitsu. Fujitsu se réserve le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier des Conditions, ainsi que du contenu dans les présents Sites Web Macroscope en tout temps sans avis préalable.   

V. Exonération de garanties
Le contenu des présents Sites Web Macroscope est fourni tel quel, sans garantie aucune, tant expresse que tacite (y compris, sans s'y limiter, toutes garanties tacites de qualité marchande et de convenance, de titre, ou de non-violation des droits de tierces parties). Fujitsu ne mettra pas à jour les Sites Web Macroscope pendant la durée des conditions.. 

VI. Exonération de responsabilité relativement aux liens
Tout renvoi direct ou indirect à des sites Web non exploités par Fujitsu (les « Sites liés ») ou à un produit ou service particuliers d'une tierce partie dans les Sites Web Macroscope, ne constitue pas une recommandation de Fujitsu. Fujitsu est exonéré de toute responsabilité par rapport à l'accès aux Sites liés et à leur utilisation. 

VII. Limitation de la responsabilité
Fujitsu n'est pas responsable de tous dommages directs, indirects, accessoires et punitifs (y compris, sans s'y limiter, les pertes financières, les profits perdus, les revenus perdus ou les données perdues) résultant de l'accès ou de l'incapacité d'accéder à ces Sites Web Macroscope ou aux Sites liés, même s'il a été avisé de la possibilité de ces dommages. 

VIII. Matériel transmis
Tout matériel, information ou idées que vous transmettez ou enregistrez au Site Web (« Matériel transmis ») sont considérés comme non confidentiels et non exclusifs; Fujitsu n'a aucune obligation à remplir, y compris, sans s'y limiter, aucune obligation de confidentialité relativement au Matériel transmis. 

IX. Renvois aux Sites Web Macroscope
Vous avez la permission de faire des renvois hyperliens aux Sites Web Macroscope à la condition d'observer les règles suivantes : 

  • votre site ne doit pas diffamer ni nuire à la Propriété intellectuelle ou à Fujitsu ou comporter un contenu inapproprié; 
  • vous ne devez pas encadrer le contenu de Fujitsu ou donner l'impression par une autre méthode que le contenu n'appartient pas à Fujitsu; 
  • vous devez utiliser notre nom et nos marques de commerce correctement. 

Cette permission sera révoquée automatiquement si vous n'observez pas ces stipulations précises des Conditions. Dans l'éventualité d'une révocation, vous devrez retirer tous les liens. 

Vous pouvez établir des liens avec d'autres pages des Sites Web Macroscope; toutefois, certains matériels ou pages dans les Sites Web Macroscope pourront avoir des conditions d'utilisation particulières que vous devrez respecter.